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En accédant au site ou en l’utilisant, vous acceptez les présentes conditions. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous devez cesser toute utilisation du site.
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Objet du site
Le site présente des informations générales sur les activités de Tour Hut Proposal. Nous pouvons modifier, suspendre ou retirer tout contenu ou toute fonctionnalité à tout moment, sans garantie de disponibilité continue.
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Core Terms
Le cas échéant, toute demande de paiement ou toute condition commerciale applicable sera communiquée séparément avant la conclusion de l’opération concernée. Aucun engagement n’est réputé accepté tant qu’il n’a pas été confirmé par écrit ou par un mécanisme prévu sur le site.
03
Conditions commerciales
Operational ScopeLe cas échéant, toute demande de paiement ou toute condition commerciale applicable sera communiquée séparément avant la conclusion de l’opération concernée. Aucun engagement n’est réputé accepté tant qu’il n’a pas été confirmé par écrit ou par un mécanisme prévu sur le site.
04
Utilisation autorisée
Payments & ChangesVous vous engagez à utiliser le site de manière licite, loyale et conforme à sa destination. Il est interdit d’en perturber le fonctionnement, d’y introduire des éléments nuisibles ou d’en faire un usage abusif.
Sauf indication contraire, l’ensemble des contenus du site, y compris les textes, éléments graphiques, marques et structures, est protégé par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.
05Clause Reference
Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, l’ensemble des contenus du site, y compris les textes, éléments graphiques, marques et structures, est protégé par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.
06Clause Reference
Limitation de responsabilité
Le site est fourni en l’état et dans la limite des disponibilités techniques. Dans la mesure permise par la loi, nous ne garantissons pas l’absence d’erreurs, d’interruptions ou d’inexactitudes, et notre responsabilité ne saurait être engagée pour des dommages indirects.
Legal Summary
Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit applicable en France, sous réserve des règles impératives de protection du consommateur. Tout litige sera soumis aux juridictions compétentes, sauf disposition légale contraire.
Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit applicable en France, sous réserve des règles impératives de protection du consommateur. Tout litige sera soumis aux juridictions compétentes, sauf disposition légale contraire.
Reference
WIPOMise à jour et contact
Nous pouvons mettre à jour les présentes conditions à tout moment. La version publiée sur le site à la date de consultation s’applique. Pour toute question relative aux conditions, veuillez utiliser les coordonnées de contact indiquées sur le site.
Reference
HCCH